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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUIN
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JACQUIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUIN
JACQUIN S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1350941
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque JACQUIN

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUIN domicilié(e) 99, route Américaine,50500 CARENTAN (dossier no 2311662) - 50500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 655 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311662) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUIN est expirée depuis le 16 avril 2016.

JACQUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROSE D'OR , Tour-Eiffel , DRAGEES JACQUIN , TOUR EIFFEL , GRIGNOTINES , SWIKI'S


JACQUIN S.A. Société anonyme - 99, route Américaine,50500 CARENTAN (dossier no 2311662) - 50500 - France - SIREN 352655724


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311662) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2062115 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Inscription - Transmission de propriété n°44832 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311662 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 5 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°538862 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 23 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556210 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Tous produits de pâtisserie et de confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.